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MENTIONS LÉGALES

Le site www.institut-du-mouvement.org (le Site), est exploité par l’Institut du Mouvement et de l'Appareil Locomoteur  (IML), sis 270, Bvd Sainte Marguerite à MARSEILLE 13009 (Région Provence Côte d'Azur, France) et le Groupe de Recherche de l' IML (GRIML), Fonds de Dotation déclaré en Préfecture de Région ensuite du dépôt de ses statuts constitutifs, dont copie est accessible en ligne sur le site ou en cliquant ou appuyant sur ce lien : statuts

Le Directeur de la publication est, de droit,  le Président de l' IML et du GRIML, M. le Professeur Jean-Noël ARGENSON, domicilié en cette qaulité au siège.
Le site est hébergé par la société OVH dont le siège est à ROUBAIX (France).
La conception, la réalisation, la mise en ligne et le développement du site ont été réalisés par la micro-entreprise MediaWeb Solutions, 919 Corniche Marius Escartefigue, 83200 Toulon (Var) email: contact@mediaweb.solutions ou par formulaire sur https://www.mediaweb.solutions/

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation sans réserve des conditions suivantes :
( lire la suite ci-dessous )

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Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le Site, sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

L’IML, en sa qualité d’éditeur du site, consent à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.  

L’utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.

De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.  

L’IML ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site.

Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de l’IML.

2- Garanties  

L’IML s’efforce d’offrir aux utilisateurs l’information la plus fiable et qualitative qui soit.

L’IML ne garantit pas cependant l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le site, et ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du site.  

De même, l’IML n’exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.  

3- Données Personnelles  

Les utilisateurs du site ayant fourni des informations personnelles par l’intermédiaire du site disposent d’un droit d’accès aux données qui les concernent, ainsi que d’un droit de modification et de suppression de celles-ci.

Il leur suffit, pour exercer ce droit, d’adresser un courrier postal aux coordonnées suivantes:

IML  

Service Communication

270, Bvd Sainte Marguerite

13009 MARSEILLE

ou d’envoyer un courriel à l’adresse suivante :

contact@institut-du-mouvement.org

ou de nous renvoyer le formulaire disponible sur le site avec la demande de modification ou de suppression des données

Les données personnelles collectées via ce site par l’IML ne font l’objet d’aucune transmission ou cession à des tiers.  

Les informations nominatives éventuellement collectées pour la constitution du dossier médical informatisé de chaque patient, enregistrées dans le système d’information sécurisé géré par l’IML , sont destinées aux professionnels de santé qui interviennent pour assurer la qualité, la sécurité et la continuité des soins et de votre identification à toutes les étapes de votre prise en charge. Ce recueil est obligatoire et une éventuelle opposition de la part du patient sur la collecte de ces informations entraînerait ipso facto une impossibilité de prise en charge.  

Ces informations à caractère personnel sont conservées avec vos données de santé au sein de votre dossier patient sécurisé et pourront être consultées par le patient de façon strictement personnelle.  

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification à vos informations nominatives traitées par l’IML en envoyant une demande écrite dûment motivée auprès du service qualité à l’adresse mail suivante : contact@institut-du-mouvement.org   




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 une devise en 3 mots :

SOIGNER, ENSEIGNER, CHERCHER.

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AP-HM Hôpitaux Sud
270, Bd Sainte Marguerite
Pavillons 6, 7,  8
13006 MARSEILLE (France)

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